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Informations Générales :
Éditeur du site :
Le site internet sevenleaves.fr est édité et géré par :
SevenLeaves – Bio Future Sàrl
Route des Iles 44,
1897 Le Bouveret, Suisse
Numéro de registre de commerce : CHE-183.790.363
Numéro de TVA : CHE-183.790.363
Hébergement :
Plesk
Adresse : Vordergasse 59, 8200 Schaffhausen
Contact : +41 52 539 10 00
Traitement des commandes et gestion du site :
L’administration et la gestion du site internet ainsi que le traitement des commandes sont assurés par :
SevenLeaves – Bio Future Sàrl, à l’adresse mentionnée ci-dessus.
Encaissement, livraison et support client :
Les opérations d’encaissement, de livraison, et de support client sont assurées par :
Kiwii Distribution
Site officiel : https://kiwiidistrib.com/
Contact pour toute question :
Téléphone : 0041 800 420 777
E-mail : mail@sevenleaves.fr
Activité et conditions spécifiques :
Le site propose la vente de produits à base de CBD. Ces produits sont conformes à la législation en vigueur en France et contiennent un taux de THC inférieur aux limites légales.
- Zone de livraison : Les livraisons sont exclusivement effectuées en France.
- Taux de TVA applicable : 5.5% pour tous les produits vendus sur le site.
Propriété Intellectuelle :
L’ensemble des éléments présents sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logos et marques, sont la propriété exclusive de SevenLeaves – Bio Future Sàrl ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Responsabilité :
- SevenLeaves – Bio Future Sàrl est responsable de la gestion du site et du traitement des commandes effectuées sur celui-ci.
- Kiwii Distribution est responsable de l’encaissement, de la livraison et du support client, conformément à leurs propres termes et conditions.
- En cas de problème lié à une commande, à sa livraison ou au support client, les utilisateurs peuvent s’adresser directement à Kiwii Distribution via leur site officiel ou en contactant SevenLeaves à l’adresse e-mail fournie ci-dessus.
Politique de Confidentialité :
Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la livraison et la gestion du support client. Ces données peuvent être partagées avec Kiwii Distribution pour assurer le bon déroulement des prestations. Pour plus d’informations sur la gestion des données, veuillez consulter la Politique de confidentialité.
Litiges :
En cas de litige concernant l’utilisation du site ou les prestations proposées, la législation française s’applique. Tout différend sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Modification des mentions légales :
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment pour s’adapter aux évolutions légales ou techniques. Nous vous invitons à les consulter régulièrement pour rester informé(e) des conditions en vigueur.
Dernière mise à jour : 25.11.2o24
